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Ancre 1

Secteurs d'activité

Le Cabinet Océane Avocat intervient pour le compte de l’ensemble des entreprises opérant dans le domaine maritime et comportant du personnel navigant

Avocat en droit du travail maritime

PECHE

Océane Avocat accompagne les armateurs à la pêche dans la mise en œuvre de la règlementation française et internationale (OIT 188) applicable au personnel à bord

Illustrations : 

  • Mise en place de politique de rémunération à la part

  • Gestion des accidents à bord

  • Audit des contrats de travail

Commerce

COMMERCE

TRANSPORT DE PASSAGERS

Océane Avocat accompagne les armateurs au commerce dans la mise en œuvre de la règlementation française et internationale (MLC) applicable au personnel à bord

Illustrations : 

  • Statut du personnel navigant

  • Mise en place d'accord d'entreprise (repos-congés, annualisation...)

  • Règlement intérieur

  • DUERP

  • Audit ISM/MLC

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SERVICES MARITIMES

Océane Avocat accompagne les armateurs  dans la mise en œuvre de la règlementation française et internationale (MLC) applicable au personnel à bord

Illustrations : 

  • Statut du personnel navigant

  • Convention collective applicable

  • Mise en place d'accord d'entreprise (repos-congés, annualisation...)

  • Règlement intérieur

Eolien offshore

EOLIEN OFFSHORE

Océane Avocat accompagne les entreprises participant à la construction de parcs éoliens offshore, quelque soit le pavillon du navire

Illustrations : ​

  • Déclaration préalable d'activité

  • Application du dispositif de l'Etat d'acceuil

  • Statut juridique applicable (gens de mer/non gens de mer)

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